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Préfet
de la Vienne
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Etudes sur les cavités du département
Les inventaires des cavités souterraines
Depuis 2010, des inventaires de cavités ont été réalisés par le Bureau de Recherches Géologiques
Mis à jour le 14/11/2023
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Les mouvements de terrain
’en surface et provoque une dépression généralement d’une forme circulaire. -Les écroulements et (...)
Mis à jour le 14/11/2023
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Parc éolien "Les Mignaudières II" - Brion Saint Secondin
février 2023 et annexe 1, annexe 2, (...)
Mis à jour le 12/10/2023
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Centrale photovoltaïque au sol Les Plaines - Mignaloux Beauvoir
Observation n°8 (...)
Mis à jour le 02/08/2023
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de la Vienne
Décisions et arrêtés - Juillet 2023
Arrêté préfectoral n°2023/DDT/SEB/338 du 25 juillet 2023 définissant la consistance légale (...)
Mis à jour le 01/08/2023
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de la Vienne
Les plans de prévention des risques naturels - PPRN
C'est un document élaboré par l'État et approuvé par le Préfet. Il est constitué d'une note de (...)
Mis à jour le 28/06/2023
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Commission départementale de conciliation
de l’application des dispositions relatives aux loyers, aux congés, à l’état des lieux et du (...)
Mis à jour le 14/06/2023
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Les Frayères
que les procédures administratives qui doivent s'appliquer lors de l'identification. Ce décret a été codifié dans le code de l'environnement aux (...)
Mis à jour le 23/05/2023
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